04
août 2020

Les Vaites à Besançon, une suspension seulement provisoire ?

Projets urbains
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Le projet majeur d’urbanisation de Besançon (25) reste bloqué par la justice, qui lui a pourtant ouvert des portes. L’écoquartier de 1 100 logements des Vaites, prévu en périphérie de la ville sur d’anciens terrains maraîchers, a vu, fin juin, la confirmation de la suspension de ses travaux d’aménagement par le Conseil d’Etat, saisi en appel par l’aménageur, la SPL Territoire 25, à la suite d’un jugement en référé du tribunal administratif de Besançon qui lui avait été défavorable l’an dernier.  Toutefois, la juridiction parisienne renvoie le dossier devant celle de première instance pour un examen sur le fond, probablement cet automne. Et pour cause, contrairement au tribunal administratif de Besançon,  le Conseil d’Etat a reconnu au projet le caractère d’"intérêt public majeur", justement au cœur de la controverse. Il permet de déroger aux atteintes à l’environnement que contestent les opposants. Selon Territoire 25, (...)

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